top of page
flower-cat-2021-09-04-03-44-07-utc.jpg

MODALITÉS ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE.

Termes et conditions

Ce site est la propriété de et contrôlé par Fleuriste Arc-en-ciel. Vous êtes priés de prendre connaissance des modalités et conditions régissant l'utilisation de ce site. En accédant à ce site, vous acceptez de vous lier à ces modalités et conditions, lesquelles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis écrit par Fleuriste Arc-en-ciel.


Le contenu intégral, y compris, sans s'y limiter, tous les textes, designs, icônes, photographies, codes et logiciels utilisés ou intégrés à ce site, ainsi que l'organisation et la présentation de son contenu sont des marques déposées, des informations protégées par le droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle de Fleuriste Arc-en-ciel . Ce site Web peut incorporer des liens vers d'autres sites. Fleuriste Arc-en-ciel ne prend aucun engagement concernant tout site Internet auquel vous pourriez avoir accès via le sien, et se déclare tout à fait indépendant face à ces sites.


Fleuriste Arc-en-ciel n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et la présence de ces liens ne constitue d'aucune façon son adhésion aux autres sites Internet.

Vous acceptez que toute l’information publiée sur ce site soit offerte telle quelle, à titre informatif, sans aucune garantie, en tout temps, quant à son exactitude y compris toute garantie implicite de qualité, d'adaptation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon. Malgré tous les efforts raisonnables déployés pour assurer l'exactitude et la mise à jour du contenu de son site, Fleuriste Arc-en-ciel n'assume aucune responsabilité à l'égard de l'exactitude ou de la validité des déclarations renfermées dans les documents contenus sur ce site Web.


Vous vous engagez à utiliser ce site Web à vos propres risques. Fleuriste Arc-en-ciel, ses sociétés affiliées ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs ou cessionnaires ne doivent en aucun cas être tenus responsables de tous dommages, y compris et sans limitation, les dommages directs, indirects, spéciaux, ou consécutifs, qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site Web, même si Fleuriste Arc-en-ciel ou l'une de ses sociétés affiliées a été informée ou aurait dû être informée de la possibilité de tels dommages.

Les présentes modalités et conditions d'utilisation de ce site sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, nonobstant tout conflit de juridiction. Tout litige relatif à ce site Web, aux modalités et conditions, ou à toute transaction, incluant la vente d'un produit, en utilisant ce site Web sera régi par les lois de la province du Québec. Si vous avez des questions ou des commentaires, n'hésitez pas à les adresser à 


fleuriste-arc-en-ciel@live.ca

Adresse du siège social : Fleuriste Arc-en-ciel, 1, rue principale N, Notre-Dame-du-Nord, Québec, J0Z 3B0, Canada 

Fleuriste Arc-en-ciel est enregistré au Registraire des entreprises du Québec sous le numéro d'entreprise (NEQ): 1147417563.


Le site Web (y compris son contenu, les photos, et toute autre information comprise dans le texte) est la propriété de Fleuriste Arc-en-ciel et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. Toutes reproductions ou utilisation de ces éléments est formellement interdite sans le consentement de Fleuriste Arc-en-ciel

bottom of page